Revenu cadastral des terres agricoles : comment est-il calculé ?

Le calcul de la valeur cadastrale des terrains ou des bâtiments, qui est à la base du paiement de certaines taxes — tout d’abord celle du registre de l’achat et de la vente de biens immobiliers — est basé sur des variables plus spécifiques, telles que : le revenu dominical et le cadastral le revenu, le multiplicateur, la destination et les caractéristiques du terrain ou du produit fabriqué.

Rente cadastrale foncière

Terre et immobilier : le revenu cadastral est différent

En soi, la formule permettant de connaître la pension cadastrale du bien ou du terrain est très simple, car elle est donnée par le produit de la valeur de la pension cadastrale pour un multiplicateur qui varie en fonction de la catégorie cadastrale du bâtiment. Attention, cependant, à ces deux différences fondamentales :

  • la valeur de la pension cadastrale doit être réévaluée de 5 % pour l’immobilier ;
  • le terme « valeur cadastrale » du terrain désigne la valeur obtenue en multipliant le revenu dominical (dénomination spécifique pour la terre) réévalué à 25 % pour le multiplicateur cadastral.

Lorsque le contribuable n’a pas le temps de se rendre au bureau de l’Agence du territoire, il peut contacter VisureItalia (via le service télématique) pour demander un visura pour récupérer la pension cadastrale. À cet égard, il est précisé que le propriétaire du terrain ou de l’immeuble peut proposer une pension cadastrale qu’il juge appropriée et, à son tour, l’Agence du territoire peut accepter la pension cadastrale, proposer ou attribuer une pension cadastrale différente. Pour obtenir cette valeur, l’impôt relatif qui va être calculé à des fins fiscales sera également pris en compte à l’avance.

Si des incohérences ou des erreurs sont trouvées dans les informations présentes dans la mesure, il sera possible de revoir la pension cadastrale obtenue et d’en recevoir une correcte.

Revenu cadastral foncier conformément à l’article 13 — paragraphe 5

Dans la formule adoptée pour calculer le revenu cadastral des terres agricoles, des terres directement cultivées et des terres non cultivées, en citant ce qui est déclaré à l’article 13, vous pouvez constater quelques différences substantielles qui doivent être prises en compte :

  1. Terres agricoles, paragraphe 5 de l’article 13, dispose que : « Pour les terres agricoles, la valeur est celle obtenue en appliquant au montant du revenu dominical résultant du cadastre, en vigueur le 1er janvier de l’année d’imposition, réévalué de 25 % conformément à l’article 3 , paragraphe 51, de la loi No 662 du 23 décembre 1996, multiplicateur égal à Directement et non cultivé, le paragraphe 5 de l’article 13 stipule que : « Pour les terres agricoles, ainsi que pour celles qui ne sont pas cultivées, détenues et dirigées par des producteurs directs et des entrepreneurs, des agriculteurs professionnels inscrits dans la disposition de pension agricole, le multiplicateur est égal à 75 ».

Compte tenu de ce qui précède, il semblerait que le multiplicateur cadastral réduit puisse également être appliqué aux terres non cultivées. Mais dans quelle condition ? Seulement si ces derniers appartiennent à des producteurs directs ou à des agriculteurs professionnels.

Pour donner un exemple concret, pensez au cas où un agriculteur possède une terre mais, pour diverses raisons, il n’en cultive qu’une partie.

Différence entre le revenu agricole et le revenu dominical

La différence entre le revenu dominical et le revenu agricole dépend du fait que :

  • revenu agricole : il s’agit du revenu de l’agriculteur, c’est-à-dire de celui qui cultive le fonds (directement ou même par le travail de tiers) dans le but d’obtenir le plus grand profit possible, en tirant donc de l’exploitation du fonds ;
  • revenu dominical : il est lié au fonds, c’est-à-dire aux terres cultivées, et comprend le revenu cadastral attribuable au fonds. L’exigence fondamentale pour ce type de revenu consiste à posséder le fonds en vertu d’un droit réel (en particulier, le revenu dominical est le revenu du dominus, c’est-à-dire celui qui dispose du fonds) et en possession de terres propres à la production agricole.

Où percevoir le revenu dominical ?

Le revenu dominical est détectable à partir de visures, du modèle cadre de la RA 730, ou du modèle de l’UNICO Natural Persons Framework RA. En ce qui concerne le revenu cadastral des zones de construction, il correspond à la valeur marchande au 1er janvier de l’année de référence.

De Visura

Le revenu dominical doit être réévalué de 25 %, puis multiplié par :

A) 75 pour les terres agricoles menées par des agriculteurs directs et des entrepreneurs agricoles professionnels ;
B) 135 dans le cas d’autres terres agricoles.

Méthode pratique

A) terres agricoles menées par des agriculteurs directs et des agriculteurs professionnels Revenu dominical X 1,25 X 75 ;
B) autres terres agricoles revenus dominicaux X 1,25 X 135.

De la déclaration de revenus

Vous devez d’abord détailler le revenu dominical car sur 730 et Unico, il est réévalué comme suit :

A) Pour les terres agricoles menées par des agriculteurs directs et des agriculteurs professionnels, elles sont réévaluées de 80 % et une nouvelle réévaluation de 5 % ;
B) Pour les autres terres agricoles, c’est réévaluation des heures de 15 %.

Méthode pratique

A) revenu dominical réévalué : 1. 05:1 ,8 = revenu dominical minimum X 1,25 X 75 ;
B) revenu dominical réévalué : 1. 15:1 ,8 = revenu dominical minimum X 1,25 X 135.

Augmentation ou diminution du revenu dominical : de quoi dépend-t-il ?

Le revenu dominical est un type de revenu provenant de la culture agricole de terres agricoles louées sur le territoire de l’État. C’est précisément pour cette raison qu’ils sont obligatoirement enregistrés dans le cadastre foncier, car ils se voient attribuer le revenu cadastral lié au revenu agricole. En d’autres termes, le revenu dominical est la partie du revenu foncier qui permet de rémunérer directement les biens.

Une autre caractéristique clé du revenu dominical est qu’il n’est pas toujours fixe. Face à cette variation — c’est pourquoi, dans certains cas, une terre ou un bien peut diminuer ou augmenter la pension, alors que dans d’autres, elle maintient la même pension — le contribuable doit agir en produisant obligatoirement une plainte spécifique, sur la base des dispositions de la loi de stabilité de 2016 (qui sera clarifiée). sous peu). La variabilité du revenu dominical dépend avant tout de deux raisons principales :

  1. Augmentation du revenu dominical : il peut changer au fil des ans si la qualité de la culture augmente, par rapport à ce qui se produit dans le cadastre. Dans ce cas, la plainte doit être déposée au plus tard le 31 janvier de l’année suivant celle au cours de laquelle le changement a été déterminé et l’augmentation du revenu qui en a résulté. Avertissement : les effets sont observés depuis la même année où la plainte a eu lieu.
  2. Réduction du revenu dominical : elle peut se produire si la capacité de production de la terre diminue en raison, par exemple, de mauvais temps, de catastrophes naturelles, etc., ou si la qualité de la culture a diminué par rapport à ce qui est signalé dans le cadastre. Dans ce cas, en revanche, les changements décroissants entrent en vigueur immédiatement, c’est-à-dire à partir de l’année où l’événement s’est produit (bien que la plainte puisse être déposée avant le 31 janvier de l’année suivante).

Qui s’agit-il de la compilation du cadre A du 730/2016 ?

Le cadre A du modèle 730/2016 doit être compilé par tous les contribuables qui possèdent un terrain en 2015. Mais pas seulement cela : la même règle s’applique également à ceux qui détiennent un droit réel de jouissance tel que, par exemple, l’usufruit, les emphiteuses, etc. Il s’ensuit que le propriétaire de la seule propriété nue de la terre n’aura à déclarer aucun revenu.

Quelques données en main…

Quant à la valeur à saisir dans le cadre A, quelle est la valeur du revenu cadastral des terres possédées ou cultivées ;

  • multiplier le revenu dominical par le ratio de réévaluation de 80 % et le revenu agricole par 70 % ;
  • gardez à l’esprit la nouvelle réévaluation des revenus agricoles et dominicaux (conformément à la loi sur la stabilité), qui pour l’année 2015 est égale à 30 %, réduite à 10 % pour les terres appartenant à des agriculteurs directs ou à l’IACP.
  • Pour mieux comprendre ce qui vient d’être énoncé, prenez l’exemple suivant. Pour un terrain avec un revenu dominical de 400 euros et un revenu agricole égal à 600 euros, le montant qui sera imposé avec le modèle 730/2016 sera le suivant :

    revenu dominical = (400,00 x 1,80) x 1,30 = 936,00 euros

    revenu agricole = (600,00 x 1,70) x 1,30 = 1 326,00 euros

    © Reproduction réservée

    Gaston Alexandre

    En tant que travailleur indépendant, j’ai décidé de me lancer dans la rédaction d’articles basée sur le buzz international. Je traite ainsi différents sujets, et particulièrement ceux qui ont suscité un énorme engouement dans la société mondiale. J’écris ainsi des articles concernant les thématiques à fort caractère, c’est-à-dire qui créent un véritable impact émotionnel chez le lecteur. Le nombre d’articles que j’écris est variable au quotidien. L’objectif étant de fournir le maximum d’informations pertinentes du jour, vous pouvez alors découvrir de nombreuses publications d’une douzaine de lignes par article.
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