Vente maison avec grenier inhabitable : règles d’empilement

Souvent, la signification de termes tels que grenier, grenier et grenier est confuse. L’interprétation se concentre sur la définition d’un compartiment à accessoires et sur l’habitabilité qui en découle. Nous répondons aux questions de nos lecteurs en analysant les règles d’empilement à respecter avant de vendre une maison caractérisée par une partie de biens immobiliers non habitables.

Les règles d’empilage des caves et des combles ont récemment été modifiées en 2016. La modification concerne les nouveaux bâtiments, tandis que pour les bâtiments construits avant 2016 et déjà empilés, aucune mise à jour cadastrale ne doit être effectuée. Auparavant, les locaux considérés comme des pièces auxiliaires par rapport à l’unité principale et reliés à celui-ci par des escaliers étaient inclus dans le même plan cadastral. Par conséquent, ils n’étaient pas soumis à l’attribution d’une catégorie de mérite ni de pension cadastrale relative.

La nouvelle réglementation introduite par l’Agence du revenu avec la circulaire 2E/2016 prévoit désormais une procédure d’empilage spécifique. Les compartiments accessoires tels que le grenier ou la cave doivent être empilés séparément de l’unité principale. Chaque unité doit se voir attribuer un identificateur cadastral, le subordonné, et doit faire l’objet d’une enquête dans la catégorie cadastrale C/2 (entrepôts et salles de stockage). De cette façon, il ne s’agira plus d’un compartiment accessoire mais d’un compartiment principal, sous réserve donc de l’attribution du revenu cadastral relatif. Par conséquent, le paiement des taxes d’habitation telles que IMU, TARI et TASI augmentera en raison de l’inclusion de ces chambres dans la déclaration correspondante.

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Comment vendre une maison si le grenier n’est pas habitable

Avant de se lancer dans l’acte d’achat et de vente, le notaire, par l’intermédiaire d’un professionnel en charge, doit prévoir la vérification de la conformité de l’urbanisme. Par conséquent, en présence d’abus de bâtiments, l’acte d’achat et de vente ne peut être conclu. En fait, le notaire ne joue pas un rôle dans le contrôle de la régularité de l’urbanisme. C’est le vendeur qui, conscient des conséquences pénales en cas de fausses déclarations, déclare que la propriété achetée et vendue est conforme à la réglementation de l’urbanisme.

Il est donc possible de vérifier que le notaire est dispensé par les parties d’effectuer cette vérification. Dans ces cas, le fardeau du sanatorium sera supporté par l’acheteur, à moins qu’il ne prouve qu’il n’a pas été informé par le vendeur de la présence de construction dans un grenier inhabitable.

En fait, le grenier fait l’objet d’une rénovation qui a radicalement changé la destination en faisant des interventions sur la distribution interne, la construction de toilettes ou d’une cuisine, doit être considéré comme abusif. Le grenier est en fait une pièce qui ne peut être utilisée que comme débarras et qui n’est pas habitable. Par conséquent, toute intervention qui a été faite qui a changé la destination du stockage, de la buanderie ou de la salle de séchage à la maison avec chambre, cuisine ou salle de bain est considérée comme abusive.

Empiler le grenier avant de vendre la maison

Comment puis-je vérifier si un grenier est empilé ou non ? Pour tous les bâtiments étudiés dans le cadastre avant 2016, la vérification n’a pu être effectuée que par le biais du plan cadastral. La même représentation cartographique comprenait l’unité principale, l’appartement, avec les compartiments accessoires tels que la cave, le grenier, le jardin et la place de parking. Une seule carte cadastrale contenait donc toutes les unités.

Depuis 2016, avec l’introduction de la nouvelle législation, l’Agence du revenu a défini que chaque compartiment, principal ou accessoire, quel que soit l’usage prévu, doit être identifié cadastralement. L’attribution d’un identificateur cadastral, le subordonné, signifie que l’utilisation prévue du grenier peut maintenant être vérifiée par un simple examen cadastral.

Et si le grenier n’est pas empilé, comment devrions-nous procéder ? Dans ce cas, il est nécessaire de compter sur un technicien qui :

  1. effectuer le relief du grenier
  2. ,

  3. vérifier le projet déposé dans la municipalité et le comparer avec l’état des lieux en analysant, en particulier, la hauteur du bord et la hauteur minimale
  4. ,

  5. vérifier la disponibilité d’un cube résiduel possible à utiliser pour la pratique de sanatorium
  6. ,

  7. analyser le règlement d’urbanisme municipal en se référant, en particulier, aux hauteurs et à l’utilisation prévue du grenier
  8. pour préparer la pratique d’empilage DOCFA

Est-il possible de vendre une maison si le grenier n’est pas habitable ?

La réponse à cette question est en principe positive. Le grenier, en tant que débarras, n’est pas habitable. Par conséquent, il n’y a pas d’obstacle à la conclusion de l’acte si l’utilisation prévue est respectée. Si, au contraire, le vendeur a effectué des travaux qui ont modifié la destination initiale, il devra organiser leur démolition et la restauration de l’état des lieux avant la stipulation.

La valeur immobilière d’une pièce mansardée peut être considérée comme égale à 50 % de la valeur de l’unité principale. Le fait qu’ils étaient et finitions fines, n’implique pas d’augmentation de valeur. Au contraire, la valeur immobilière est pénalisée par la présence d’abus de bâtiments et le coût que le vendeur ou l’acheteur, s’il le souhaite, devront supporter pour les travaux de démolition et de restauration.

Différence entre le grenier et le grenier

Souvent, les termes sont utilisés indifféremment, mais ils ont une signification spécifique que nous clarifions ci-dessous.

Grenier

Le revêtement d’un bâtiment peut être réalisé avec une terrasse ou un toit, sur une ou plusieurs pentes. Le toit de toiture, contrairement à la terrasse, présente des avantages en termes d’isolation thermique. En outre, en fonction des hauteurs autorisées par la réglementation municipale du bâtiment, il peut permettre d’allouer la pièce sous-jacente à l’entreposage, à la buanderie ou à la salle de séchage. L’utilisation peut être en copropriété ou exclusive, si elle est prévue dans l’acte d’origine. Essentiellement, le grenier est l’espace entre la dalle de toit du bâtiment et le toit, sur une ou plusieurs pentes.

Il se caractérise par des écarts volumétriques car il existe des surfaces, généralement sur les côtés de la chambre intérieure, avec une faible hauteur (1,50 m) tandis que les surfaces centrales ont une hauteur supérieure (jusqu’à 2,70 m.). La deuxième caractéristique est la faible luminosité. En raison de sa fonction, le grenier est généralement exempt de fenêtres et de surfaces aérées. Enfin, la dernière particularité du grenier est la possibilité de pied. À moins qu’il n’ait été conçu et construit pour devenir une salle technique pour les centrales thermiques, les réservoirs ou les installations technologiques, la capacité de charge est limitée. Ne pas avoir à supporter le poids des personnes et des choses, le projet de calcul statique prévoit une charge qui n’est pas adaptée à l’habitabilité.

Grenier

Le grenier est conçu pour une destination résidentielle, mais avec des limites. La hauteur minimale entre le grenier et la zone de l’avant-toit dans la chambre à air est supérieure à 1,50 m. La hauteur minimale dans la zone de faîtage du toit ne doit pas être inférieure à 2,40 pour les buanderie (salle de bain, cuisine, couloir) et 2,70 pour le salon. Le rapport entre la surface totale du grenier et les fenêtres ne doit pas être inférieur à un huitième pour assurer la luminosité et l’échange d’air.

Le grenier a donc été créé pour avoir une destination résidentielle. La transformation d’un grenier en grenier doit toujours être vérifiée à l’avance conformément aux règlements de construction.

Gaston Alexandre

En tant que travailleur indépendant, j’ai décidé de me lancer dans la rédaction d’articles basée sur le buzz international. Je traite ainsi différents sujets, et particulièrement ceux qui ont suscité un énorme engouement dans la société mondiale. J’écris ainsi des articles concernant les thématiques à fort caractère, c’est-à-dire qui créent un véritable impact émotionnel chez le lecteur. Le nombre d’articles que j’écris est variable au quotidien. L’objectif étant de fournir le maximum d’informations pertinentes du jour, vous pouvez alors découvrir de nombreuses publications d’une douzaine de lignes par article.
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